Depuis cet été, une nouvelle escouade d’inspection des résidences de tourisme opère dans les quartiers centraux de Montréal. Son but : combattre la crise du logement en débusquant les opérations illégales de type Airbnb pour retourner ces logements sur le marché locatif.
Ce reportage a été réalisé en collaboration avec Ricochet. Pour voir la version anglaise, visitez le site Web de Ricochet.
L’escouade qui opère dans les quartiers du Plateau-Mont-Royal, du Centre-Sud et de Ville-Marie est une initiative du maire du Plateau, Luc Rabouin, qui voulait empêcher les opérateurs d’Airbnb de continuer à contourner la loi qui limite les résidences de tourisme en location à court terme.
En effet, les responsables de la Ville constataient que même si la réglementation dans ces quartiers empêche maintenant de dédier des appartements exclusivement à la location à court terme, la pratique y restait bien implantée. Avec pour effet une diminution du nombre de logements à louer et une forte pression à la hausse sur le coût des loyers.
Agir avec la marge de manœuvre disponible
« L’idée, c’est de se servir des leviers dont on dispose grâce à la réglementation municipale pour faire une différence », explique le maire Luc Rabouin.
Il faut dire que la marge de manœuvre dont disposent les trois inspecteur·trices de l’escouade pour opérer est somme toute limitée, explique Jean-François Morin, directeur du développement du territoire et études techniques à l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal, qui chapeaute l’escouade.
Par exemple, l’escouade peut seulement distribuer des amendes allant de 1 000 $ à 4 000 $ aux propriétaires et locataires qui se font prendre à faire des opérations illégales : cela reste peu dissuasif, même si on cumule les infractions, concède Jean-François Morin.
« Mais un autre des vrais buts de l’escouade est d’accumuler des éléments de preuves sur les opérateurs illégaux et de remettre les dossiers à Revenu Québec, qui peut y aller de sanctions pas mal plus fortes », explique-t-il.
Une infraction difficile à prouver
« Ce qu’il faut comprendre, c’est que c’est très difficile de faire la distinction entre une personne qui loue légalement son appartement pour quelques jours, ce qui est légal, et une résidence dédiée au tourisme de façon continue, ce qui ne l’est pas », remarque Jean-François Morin. S’il ne veut pas dévoiler les éléments que les inspecteurs vérifient pour tenter de faire la différence, il nous assure toutefois qu’avec un peu de créativité, c’est tout à fait possible de le faire.
Pour cette raison, la Ville compte encore principalement sur les plaintes faites par le voisinage des opérations de type Airbnb pour déclencher ses enquêtes et augmenter ses chances de succès. Elle explore toutefois d’autres façons de procéder qui pourraient être mises en œuvre dans les prochaines semaines.
Aussi, les inspecteur·trices peuvent avoir accès aux appartements seulement lorsqu’on leur ouvre la porte, ce qui est loin d’être évident, puisque la particularité des Airbnb illégaux, c’est justement que personne n’y habite de façon permanente. Mais comme Pivot a pu le constater en les suivant sur le terrain, les inspecteurs trouvent quand même des façons originales d’aller chercher l’information dont ils ont besoin.
Quoi qu’il en soit, le maire Luc Rabouin a bon espoir que le travail de l’escouade pourrait marquer un tournant dans la lutte aux Airbnb illégaux. « Si on réussit à mettre en œuvre cette loi et appliquer notre réglementation municipale, le modèle change », espère-t-il.
